À but non lucratif - 1901 2001 cent ans de liberté d'association
Editions Fishbacher
Paris
2001
2-7179-1901-5
ouvrage
Quelle place ont les associations dans notre société, sont elles de simples instruments ou un élément essentiel du lien social et une école de la démocratie?.

Associations
Les éditions Journaux Officiels
Paris
2001
2-11-074989-X
ouvrage
Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des associations et fédérations d'associations déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement. Des modèles de déclaration sont proposés ainsi que des listes de pièces à produire à l'appui de leur demande de reconnaissance d'utilité publique ou de modification de statuts.

Associations et politique de la ville - Rapport au premier ministre
Documentation Française (La)
Paris
2001
2-11-004956-1
rapport
L'action des associations oeuvrant pour la politique de la ville est essentielle car elle contribue à maintenir le lien social et à améliorer les conditions de vie des habitants. Ce rapport permet de mieux comprendre ce que sont et ce que font ces associations. L'analyse menée permet au raporteur de formuler 20 propositions pour les associations de la politique de la ville, en vue de faciliter leur action et d'encourager leurs initiatives.

Association et fondations 2001-2002 - Mémento Pratique Francis Lefebvre
Editions Francis Lefebvre
2001
2-85-115-475-3
guide association - mécénat - action culturelle
Ce mémento devrait rendre les meilleurs services non seulement à l'ensemble des dirigeants, membres, et directeurs d'associations mais également aux juristes et praticiens (avocats, experts-comptables) qui conseillent les interessés et se trouvent le plus en plus confrontés aux difficultés qu'engendre la complexité croissante de la fiscalité, du droit fiscal ou de la réglementation comptable.

Bien rédiger les statuts de votre association
Territorial
2000
2-912321-66-2
guide association - mécénat - action culturelle
L'association est un contrat. La loi de 1901 énonce très peu d'interdits et laisse aux associations la liberté d'organiser leur fonctionnement et celui de leurs instances. Dans la plupart des cas que vous rencontrerez, ce sont vos statuts qui font foi. Trop souvent, les associations se contentent de recopier des statuts types, croyant que ceux-ci ont une valeur légale et évitent de se poser les bonnes questions. Faut-il un conseil d'administration, un bureau ? Que mettre dans les statuts, dans le règlement intérieur ? Ce guide balaie toutes les questions que vous vous posez afin de vous permettre de faire évoluer ou d’adopter des statuts réellement adaptés à votre association.

Bilan de la vie Associative en 1996 - 1999
La Documentation Française
Paris
2000
2-11-004379-2
bilan
Ce bilan consacre une place importante et légitime à ses assises en rappelant les ateliers : ressources humaines, pouvoirs publics, europe sociale, citoyenneté,... Il dresse un panorama de la diversité et de l'identité des associations, de leur place dans l'économie sociale, de leur représentation dans les diverses instances nationales et européennes. Il répond aux questions de la formation professionnelle des salariés des associations, de la fiscalité et des financements, du bénévolat, des emplois jeunes, etc...

Comment gérer une association
Éditions du puits fleuri
2004
2-86739-249-7
guide association - mécénat - action culturelle
Ce guide a été conçu pour les représentants légaux des associations, il aborde dans un langage clair et préçis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l'association.

Comment organiser un événement culturel, sportif, ludique, officiel
Éditions du puits fleuri
2001
2-86739-185-7
guide association - mécénat - action culturelle
Cet ouvrage accompagne les organisateurs de tout événement, du début du projet jusqu'à sa réussite.

Comprendre et tenir la comptabilité de votre association
Territorial
1999
2-912321-59-X
guide association - mécénat - action culturelle
Un nouveau plan comptable a été publié au Journal officiel du 4 mai 1999. Il adapte le plan comptable général au monde associatif en créant des comptes spécifiques pour un certain nombre d'opérations telles que les dons, legs, subventions. Ce guide vous donnera toutes les informations pour bien tenir la comptabilité de votre association. Il donne les règles de base et s'appuie sur de nombreux exemples afin que même un novice puisse se débrouiller.

Emplois-jeunes Le guide du salarié édition spéciale
Ministère de l'emploi et de la Solidarité
Paris
2-11-091865-9
guide formations - stages -métiers
Présenté sous forme de question-réponse, ce guide répond de façon claire et précise aux interrogations multiples que peut poser ce type de contrat réalisé dans le cadre du dispositif "Nouveaux services - emplois jeunes" mis en place par le Ministère de l'emploi et de la solidarité.

Financer son association par les 6 manifestations anuelles exonérées
Territorial
2-912321-44-1
guide association - mécénat - action culturelle
Chaque association a le droit d'organiser chaque année 6 manifestations qui sont totalement exonérées d'impôts. Pour beaucoup, c'est le principal moyen de financer le projet associatif. Mais au-delà de ces 6 manifestations, vous êtes imposés. Il faut donc bien les choisir. Ce guide passe en revue vos droits et obligations et vous donne des recettes pratiques pour chaque type de manifestation afin d'en tirer le meilleur parti.

Guide du dirigeant d'association
Editions du Seuil
2001
guide association - mécénat - action culturelle
Les associations fêtent le premier centenaire de la loi 1901. Le guide du dirigeant d'association reprend les changements qui ont eu lieu en terme de création, de responsabilité, gestion et communication. Il répond aux questions complexes sur la responsabilité pénale et civile du dirigeant, les règles de la fiscalité, l'organisation et développement.

Guide Eurofunding 2003 - Secteur Associatif
WelcomeEurope SARL
2003
9-914793-01-4
guide association - mécénat - action culturelle
Ce guide est conçu comme un outil pratique à la recherche de fonds européens. A total, 243 financements sont proposés : subventions et bourses, prêts et garanties, prix, investissement capital risque, etc

Guide juridique et fiscal de l'artiste et de l'entreprise artistique
Dunod
Paris
2002
2-10-005561-5
guide association - mécénat - action culturelle
Toutes les informations utiles aux artistes pour s'installer (statut juridique, choix d'un atelier, aides,...), vendre (vente en galerie, facturation,...), tirer partie de la législation en matière d'oeuvres d'art, s'entourer de professionnels (agents d'art, attachés de presse,...) et pour se protéger (droits de l'artistes,..)

Guide juridique et fiscal du Mécénat d'entreprise
Admical
Paris
2002
2-907507-15-X
guide association - mécénat - action culturelle
Le mécénat d'entreprise a ses règles et ses pratiques. Ce guide permet de mieux maitriser son environnement juridique et fiscal, à destination de tous les acteurs de la vie économique, culturelle et sociale.

La responsabilité pénale civile et financière des associations et de leurs dirigeants
Territorial
Voiron
2001
2-912321-43-3
guide association - mécénat - action culturelle
Les associations, tout comme les personnes physiques qui les composent, sont responsables pénalement, financièrement et civilement devant la loi. Ce guide examine à travers des exemples réels toutes les conditions dans lesquelles votre responsabilité peut être mise en jeu. Il explique comment les prévenir et comment assurer votre association et ses dirigeants au mieux de vos intérêts.

Le foisonnement associatif - Les annales de la recherche urbaine 89
Secrétariat permanent du Plan Urbanisme Construction Architecture - Ministère de l'Equipement
Paris
2001
0180-930-X (ISSN)
Annales
Ces annales présentent dix neuf articles autour du foisonnement associatif. Quelques titres : "Une association est-elle un agent économique?", "La nouvelle loi sur les associations au Japon", "L'engagement associatif, quelles solidarités?","Les comités d'intérêts locaux de l'agglomération lyonnaise", "Vie associative et aménagement urbain à Bristol et à Toulouse", "Les associations nationales de locataires en France", ...

Le guide du président d'association
Territorial
2001
2-912321-49-2
guide association - mécénat - action culturelle
Ce guide pratique propose aux présidents d’associations des techniques pour définir et assurer au mieux leur rôle. Après avoir fait le point sur les responsabilités et le pouvoir du président, il propose des conseils pour : - définir et mettre en œuvre les objectifs de l’association - motiver les bénévoles et les salariés - animer les réunions - communiquer avec les adhérents - travailler avec les médias - trouver des financements.

Les aides pour les artistes
Rebondir
Puteaux
2001
2-84593-030-5
guide association - mécénat - action culturelle
Guide destiné aux artistes présentant dans le détail toutes les aides et subentions institutionelles et privées, les droits et protections auxquels les artistes peuvent prétendre. Il indique toutes les conditions et procédures pour y avoir accès.

Les associations des espaces entre utopies et pragmatismes
Presse universitaire de Bordeaux
Paris
2001
2-86781-278-X
ouvrage
Cet ouvrage, issu du colloque organisé par l'IUT Michel de Montaigne (département carrières sociales) Université de Bordeaux 3, les 5 et 6 février 2001, donne la parole à des chercheurs, à des responsables associatifs, à des praticiens pour qu'ils présentent leurs interrogations, leurs inquiétudes, leurs espérances et leurs analyses sur des évolutions prévisibles. Certaines associations ne sont elles pas aspirées vers logiques marchandes ou administratives parfois étrangère à leur raison d'être.

L'embauche et la gestion du personnel dans les associations
Territorial
2001
2-912321-77-8
guide association - mécénat - action culturelle
La « gestion des ressources humaines » d'une association nécessite un savoir-faire très particulier. Très souvent, les responsables associatifs se trouvent confrontés à des difficultés qui auraient pu être évitées si certaines procédures avaient été respectées dès le départ. Ce guide fait le point sur les principaux éléments de la réglementation en vigueur en matière de droit du travail. Il vous donne des conseils sur les précautions à prendre et les étapes à respecter pour faciliter l'embauche et la gestion de vos salariés.

Répertoire du mécénat d'entreprise 2004. Culture, Solidarité et Environnement.
Admical
Paris
2004
2-907507-21-14
répertoire
Organismes professionnels, grandes tendances et bilan du mécénat en 2002, les actions du mécénat, carnet d'adresses,...

Subventions, dons, cotisations : guide de gestion des ressources de l'association
Territorial
2001
2-912321-61-1
guide association - mécénat - action culturelle
L'association est une forme juridique jeune, à laquelle le droit n’a pas eu le temps de s’adapter. Elle doit donc faire face à un droit fiscal et des principes de comptabilité qui n’ont pas été pensés pour elle. Ce guide présente et traduit en termes accessibles à tous les mécanismes qui régissent l’enregistrement, l’imposition et le contrôle des différentes ressources de l'association, que sont notamment les subventions, les dons et legs, les cotisations.

Votre association et les impôts guide pratique du régime fiscal associatif
Territorial
2000
2-912321-63-8
guide association - mécénat - action culturelle
La décision des services fiscaux n'est ni définitive ni incontestable. Vous avez des droits ! Pour mieux vous permettre de les faire valoir ce guide vous rappelle de manière très pratique les règles instituées par les pouvoirs publics, comment les interpréter et comment faire valoir votre intérêt.